Ordre du jour CM du 26 09 2023
Procès verbal du 03 juillet 2023
Liste des délibérations du CM du 26092023
2023-09-1-1-1 - Désignation du concessionnaire pour la concession de service public pour la gestion et l'exploitation du multi-accueil Les Petits Gravelots
2023-09-1-1-2 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
2023-09-1-1-3 - Passage à la nomenclature M57 modalités de gestion des amortissements
2023-09-1-1-4 - Admission en non-valeur - budget principal
2023-09-1-1-5 - Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à lhabitation principale
2023-09-1-1-6 - Tarif applicable aux dépôts sauvages de déchets
2023-09-1-1-7 - Participation de Blavet Bellevue Océan Communauté aux dépenses touristiques de Plouhinec
2023-09-2-1 - Modification simplifiée n°3 du PLU concernant la création dun zonage spécifique aux zones de loisirs de Saint-Cornély
2023-09-2-2 - Mise en place d'astreintes financières pour les infractions en matière du'rbanisme
2023-09-2-3 - Déclassement sans enquête publique préalable dun délaissé de voirie communale - lieudit Kerychard
2023-09-2-4 - Revente par l'EPF Bretagne des parcelles de lOAP -Habiter la Prairie-
2023-09-2-5 - Acquisition de parcelles AB N°6P - 7 - 259p et 260p
2023-09-2-6 - Acquisition des parcelles ZA N°311-327 et 328 - Régularisation
2023-09-2-7 - Dénomination de voie
2023-09-2-8 - Ré-approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local dUrbanisme
2023-09-2-9 - Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
2023-09-3-1 - Conventions Morbihan Energies - Effacement du réseau France Telecom rue du Driasker
2023-09-4-1 - Médecine professionnelle et préventive - renouvellement de la convention conclue avec le CDG56
Ordre du jour CM du 03 07 2023
Liste des délibérations du CM du 03072023
2023-07-0-1 - Installation d’un nouveau conseiller municipal
2023-07-0-2 C - Election d’un nouvel adjoint au maire
2023-07-0-3 - Désignation d’un nouveau conseiller délégué
2023-07-0-4 - Modification de la composition des commissions permanentes
2023-07-0-5 C1 - Indemnités des élus
2023-07-1-1-1 - Admissions en non-valeur – Budget des ports
2023-07-1-1-2 - Actualisation des tranches du quotient familial pour les demandes d’aides municipales à l’inscription
2023-07-1-1-3 - Aide « Passeport jeunesse étudiant Plouhinécois »
2023-07-1-1-4 - Subventions exceptionnelles
2023-07-1-1-5 - Attribution de subventions aux associations
2023-07-1-1-6 - GrDF – Redevance d’occupation du domaine public
2023-07-2-1- Acquisition de la parcelle ZO 344 - ZA du Bisconte
2023-07-3-1 - Convention (2023-2027) relative à la répartition des frais de fonctionnement du sémaphore de la ria d’Etel dit « Mât Fenoux »
2023-07-3-2 - Désignation du délégué à la protection des données personnelles sur la base dun contrat de service avec le CDG56
2023-07-4-1 - Modification du tableau des effectifs – Création et Suppression de poste et Promotion interne
Tableau du CM au 03072023
Procès-verbal du CM du 09 juin 2023
Ordre du jour CM du 09 06 2023
Liste des délibérations du CM du 09 06 2023
2023-06-0-1 - Elections sénatoriales - Désignation des délégués du conseil municipal et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux
2023-06-1-1-1 - Don - Eglise de Locquenin
2023-06-1-1-2 - Tarifs pour visites à Mane Vechen
2023-06-2-1 - Acquisition des parcelles AB 24 et 376
2023-06-2-2 - Acquisition des parcelles ZP 805, 816, 840, 841, 848, 1281 et 1282
2023-06-2-3 - Acquisition de parcelles entre le bourg et Kerabus
2023-06-2-4 - Dénomination de voie – Impasse du Hameau de Bleun brug
2023-06-2-5 - Dénomination de voie – Rue de Kerhélène
2023-06-2-6 - Dénomination de voie – Rue des Filets Bleus
2023-06-2-7 - Dénomination de voie – Rue Er Menhir
2023-06-2-8 - Dénomination de voie – Rue Les Rives de Mer
2023-06-2-9 - Dénomination de voie – Venelle de la Madeleine
2023-06-3-1- Renforts de gendarmerie – Saison 2023
2023-06-3-3- Adhésion à l’Association des Collectivités forestières du Morbihan
2023-06-3-4- Motion de soutien aux salariés et à la direction de la société DÉLIVERT
2023-06-4-1- Modification du tableau des effectifs – Avancements de grade
2023-06-9-1- Schéma directeur des gens du voyage 2023-2027
2023-06-9-2- Convention avec le SDIS 56 - Mise à disposition de personnels pour la surveillance de baignades et activités nautiques - Saison 2023
Procès-verbal du 27 mars 2023
Liste des délibérations du CM du 27 mars 2023
2023-03-0-1C Modification partielle des représentants de la commune dans les organismes extérieurs
2023-03-1.1.1 – Compte de gestion 2022 – Budget principal
2023-03-1.1.2 – Compte de gestion 2022 – Budgets annexes
2023-03-1.1.3 – Compte administratif 2022 – Budget principal
2023-03-1.1.4 – Comptes administratifs 2022 – Budgets annexes
2023-03-1.1.5 – Affectation des résultats 2022 – Budget principal
2023-03-1.1.6 – Affectation des résultats 2022 – Budgets annexes
2023-03-1-1-7 - Vote des taux d’imposition 2023
2023-03-1.1.8 – Budget primitif 2023 – Budget principal
2023-03-1.1.9 – Budget primitif 2023 - Budgets annexes
2023-03-1-1-10 - Attribution d’une subvention au titre du dispositif Pass Commerce et Artisanat
2023-03-1-2-1 - Choix du mode de gestion pour le service assainissement collectif et autorisation de lancer la procédure de concession de service public
2023-03-2-1 - Dénomination de voies – Impasse Ar Ti-Gar Kozh
2023-03-2-2 - Dénomination de voies – Impasse de la Morgate
2023-03-2-3 - Dénomination de voies – Impasse des Petites Juments
2023-03-2-4 - Dénomination de voies – Impasse Tal Ar Mor
2023-03-2-5 - Dénomination de voies – Rue de la Liberté
2023-03-2-6 - Dénomination de voies – Rue des Prunelles
2023-03-2-7 - Dénomination de voies – Rue des Lavandières
2023-03-2-8 - Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme - Approbation de la procédure
2023-03-4-1 - Recrutement des saisonniers
2023-03-4-2 - Revalorisation de la prime annuelle des agents
2023-03-4-3 - Modalités d’attribution du forfait mobilités durables - modifications
2023-03-5-1 - Convention pluriannuelle de partenariats autour du dispositif de lutte contre les violences intrafamiliales, sexuelles et sexistes
2023-03-7-1 - Participation communale au financement des écoles privées sous contrat d’association pour l’exercice 2023
2023-03-7-2 - Tarifs pour les camps d’été 2023
Procès-verbal du CM du 21 février 2023
Liste des délibérations du CM du 21 février 2023
2023-02-1-1-1 Débat d’Orientations Budgétaires 2023
2023-02-1-1-2 Instauration de la taxe d’habitation sur les locaux vacants
2023-02-1-1-3 Tarifs des ports et mouillages 2023
2023-02-1-1-4 Délégation de service public – Petits gravelots
2023-02-1-1-5 Maison Germaine Tillion – Avenant n°1 convention de délégation de maîtrise d’ouvrage entre Conservatoire du littoral et commune de Plouhinec
2023-02-2-1 Servitude de Passage des Piétons le long du littoral (SPPL) - Contournement du marais du Dreff
2023-02-2-2 Dénomination de voie
2023-02-4-1 Tableau des effectifs
2023-02-4-2 Modification de durée hebdomadaire de temps de travail
2023-02-4-3 Ratios promu promouvable
2023-02-7-1 Participations scolaires – Année 2023
2023-02-7-2 Forfait école Diwan
Procès-verbal du CM du 30 janvier 2023
Liste des délibérations du CM du 30 janvier 2023 C
2023-01-1-1-1 – Taxe d’aménagement - modalités de reversement à BBO Communauté
2023-01-1-1-2 – Facturation en cas de perte de clé électronique
2023-01-3-1C – Conventions Morbihan Energies – Effacement des réseaux électriques et France Telecom - Secteur Nestellic piste cyclable - corrigée
2023-01-3-2 – Convention de gestion des toilettes sèches entre le syndicat mixte Dunes Sauvages de Gâvres à Quiberon et la commune de Plouhinec
2023-01-4-1 – Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel - Délibération donnant habilitation au CDG 56
PV du 05 décembre 2022
Liste des délibérations du CM du 05 décembre 2022
2022-12-01 - Modification de la composition des commissions permanentes
2022-12-02 - Indemnités des élus 2022-12-1-1-1 - Tarifs 2023
2022-12-1-1-2 - Assainissement collectif – Actualisation 2023
2022-12-1-1-3 - Budget principal – Autorisation d’engagement de dépenses d’investissement en début d’exercice 2023
2022-12-1-1-4 - Budget annexe de l’assainissement collectif - Autorisation d’engagement de dépenses d’investissement en début d’exercice 2023
2022-12-1-1-5 - Budget annexe des ports Autorisation d’engagement de dépenses d’investissement en début d’exercice 2023
2022-12-1-1-6 - Subventions accordées aux associations – complément à la délibération du 04072022
2022-12-1-1-7 - Versement des subventions à caractère social
2022-12-2-1 - Bilan de la concertation relative à la modification simplifiée n°2 du PLU concernant la Loi Elan
2022-12-2-2 - Modification simplifiée n°2 du PLU concernant la Loi Elan Modalités de mise à disposition du public
2022-12-2-3 - EPFB - « Habiter la Prairie » Avenant n° 2 à la convention opérationnelle
2022-12-3-1 - SMRE - Convention relative à l’étude Concilier Zones de Mouillages et Environnement 2022-2023-2024
2022-12-3-2 - Eau du Morbihan - Rapport sur le prix et la qualité du service Eau potable-exercice 2021
2022-12-3-3 - Morbihan Energies - Rapport d’activité 2021
2022-12-3-4 - Morbihan Energies - Modification annexe n°1 des statuts – Actualisation de la liste des membres
2022-12-4-1 - Mise en place du télétravail
2022-12-5-1 - Convention de prêt de rampe d’accès PMR amovible
2022-12-7-1 - Délégation de service public pour la gestion du multi-accueil « Les petits gravelots » - Avenant n°2
Procès-verbal du CM du 04 octobre 2022
Liste des délibérations du CM du 04 octobre 2022
2022-10-0.1 - Changement définitif du lieu de réunion des conseils municipaux de la commune de Plouhinec
2022-10-1.1.1 - Tarifs des chalets dans le cadre du marché de Noël
2022-10-1.1.2 - Demande de subvention exceptionnelle du Bagad Bro Kervignac
2022-10-3.1 - Nomination d’un correspondant incendie et secours
2022-10-3.2 - Convention de financement et de réalisation Morbihan Energies - Eclairage Extension
2022-10-4.1 - Modification du tableau des effectifs – créations et suppressions de poste
2022-10-4.2 - Adhésion à la mission de médiation proposée par le Centre De Gestion 56
2022-10-5.1 - Renouvellement engagement commune projet d’accueil, d’écoute et d’orientation des personnes victimes de violence CIDFF
2022-10-6.1 - Adhésion au réseau Micro-Folie
2022-10-7.1 - Projet BAFA territorial pour lutter contre les difficultés de recrutement Convention Intercommunale 2022-2024
2022-10-7.2 - ALSH – Rémunération des animateurs saisonniers
2022-10-8.1 - Convention de partenariat avec le SMRE dans le cadre du projet « Mobilisons-nous pour la Ria - Ensemble limitons les Baccharis »
2022-10-9.1 - Modification des statuts de la Communauté de Communes de Blavet Bellevue Océan
Procès verbal-CM-04 07 2022
Liste des délibérations du CM du 04072022
2022-07-1.1.1 – Budget assainissement – Décision modificative n°1
2022-07-1.1.2 – Admission en non-valeur
2022-07-1.1.3 – Budget principal – décision modificative n°1
2022-07-1.1.4 – Attribution de subventions aux associations
2022-07-1.1.5 – Actualisation des tranches du quotient familial pour les demandes d’aides municipales à l’inscription
2022-07-1.1.6 – Protocole Transactionnel – Marché à bons de commande pour travaux d’aménagement de voirie avec EUROVIA
2022-07-1.1.7 – GrDF – Redevance d’occupation du domaine public
2022-07-1.1.8 – Convention SDIS 56 - Mise à disposition de personnels pour la surveillance de baignades et activités nautiques saison 2022
2022-07-2.1 – Régularisation de la cession de la parcelle cadastrée ZS 656
2022-07-2.2 – Protocole d’accord transactionnel entre la Commune et l’association des propriétaires de terrain de loisirs de Plouhinec
2022-07-2.3 – Numérotation des habitations
2022-07-2.4 – Modification simplifiée n°2 du PLU - Modalités de concertation et objectifs poursuivis
2022-07-3.1 – Syndicat mixte Dunes Sauvages de Gâvres à Quiberon - Schéma de signalétique
2022-07-4.1 – Modification du tableau des effectifs - Avancements de grade - Créations et suppressions de postes
2022-07-6.1 – Désherbage des collections de la médiathèque Germaine TILLION
2022-07-7.1 – Participation aux frais de fonctionnement de l’école Diwan de Riantec
Procès-verbal_CM_12_mai_2022
Séance du 12 mai 2022
Séance du 31 mars 2022
Séance du 21 février 2022
>>2021
Séance du 29 novembre 2021
Séance du 27 septembre 2021
Séance du 29 juin 2021
Séance du 13 avril 2021
Séance du 04 mars 2021
>> 2020
Séance du 15 décembre 2020
Séance du 29 octobre 2020
Séance du 21 septembre 2020
Séance du 21 juillet 2020
Séance du 02 juillet 2020
Séance du 25 mai 2020
Séance du 27 février 2020
>>2019
Séance du 09 décembre 2019
Séance du 21 octobre 2019
Séance du 25 juillet 2019
Séance du 11 juin 2019
Séance du 04 avril 2019
Séance du 28 février 2019
>>2018
Séance du 11 décembre 2018
Séance du 27 septembre 2018
Séance du 24 juillet 2018
Séance du 20 juin 2018
Séance du 03 avril 2018
Séance du 13 février 2018
>>2017
Séance du 12 décembre 2017
Séance du 18 octobre 2017
Séance du 20 juillet 2017
Séance du 30 juin 2017
Séance du 13 avril 2017
Séance du 14 mars 2017
>>2016
Séance du 14 décembre 2016
Séance du 12 octobre 2016
Séance du 12 juillet 2016
Séance du 18 mai 2016
Séance du 12 avril 2016
Séance du 01 mars 2016
>>2015
Séance du 16 décembre 2015
Séance du 9 octobre 2015
Séance du 16 juillet 2015
Séance du 23 juin 2015
Séance du 09 avril 2015
Séance du 03 mars 2015
>>2014
Séance du 22 décembre 2014
Séance du 18 novembre 2014
Séance du 24 septembre 2014
Séance du 25 juin 2014
Séance du 29 avril 2014
Séance du 14 avril 2014
Séance du 29 mars 2014
Séance du 6 mars 2014
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