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Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Le Plan Local d'Urbanisme a été approuvé par délibération du Conseil municipal le 24 juillet 2018.
Délibération - approbation du PLU
Annexe
Délibération - Instauration du DPU
Délibération - Protection des éléments du paysage à préserver
Délibération -Soumission des clôtures à autorisation préalable
Délibération -Soumission des démolitions à permis
Délibération -Soumission des ravalements à déclaration préalable
Approbation de la modification simplifiée n° 1 du PLU
Modification Simplifiée N° 1 du Plu - Notice De Présentation Avec Evaluation Environnementale
Modification simplifiée N°2 du Plu - Notice de présentation
Approbation de la modification simplifiée n°2 du PLU
Délibération Ré-approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme - septembre 2023
Approbation de la modification simplifiée n° 3 du PLU
Modification simplifiée n°3 du PLU - notice de présentation
Délibération - Révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme - Juillet 2024
Annexes - Révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme - Juillet 2024
> Rapport de présentation
> Changement de destination
> PADD
> Orientations d'Aménagement et de Programmation
> Règlement écrit
>
Règlement graphique
> Annexes
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